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All in Box (c)2026
Nous vous remercions de la confiance que vous nous avez témoignée lors de notre dernier entretien en envisageant de souscrire à notre plateforme d’embasement, d’analyse et de communication : All in Box.
I. Entendue de la Mission
Dans le cadre de la souscription la plateforme doit permettre :
II. Durée de la Mission
La mission prend effet à compter de la création du compte. Les parties conviennent que les conditions commerciales établies seront prorogées tacitement chaque mois, étant toutefois précisé que le client aura la possibilité de refuser cette prorogation sur la plateforme ou pas lettre recommandé avec accusé de réception. Dès lors, l’accès fourni à la plateforme sera retiré, et les bases de données créées seront transmises au client dans un délai d’un mois. À partir de la restitution de la base, les données seront hébergées un mois supplémentaire avant d’être définitivement supprimées.
III. Tarifs
En contrepartie de la réalisation des prestations définies ci-dessus, le coût de l’abonnement s’établira à :
Les 3 premiers mois sont offerts.
En complément, l’accès aux services All in Box listés ci-dessous entraînera une facturation complémentaire :
IV. Paiement
Les sommes prévues ci-dessus seront payées mensuellement par prélèvement ou par virement bancaire sur présentation d’une facture à régler dans un délai de 30 jours à compter de sa réception.
Les sommes prévues ci-dessus pourront également être payées annuellement d’avance moyennant une remise de 10% sur l’abonnement.
V. Engagement
Les 12 premiers mois sont sans engagement et la mission peut être résiliée à tout moment. Au-delà de cette période, la mission est engagée par durée d’une année, tacitement reconduite. A partir du 13ème mois, la mission pourra être résiliée à date d’anniversaire sur envoi d’une lettre recommandée à All In Box respectant un préavis de trois (3) mois.
Si le client opte pour un paiement annuel avec la remise associée, il sera engagé dès le premier mois pour une période d’un an et la mission pourra être résiliée à date d’anniversaire sur envoi d’une lettre recommandée à All In Box respectant un préavis de trois (3) mois.
VI. Signature électronique – Convention de preuve
1.1 Le présent Contrat est signé par les Parties au moyen d’une signature électronique, conformément à la première phrase du second alinéa de l’article 1367 du Code civil, effectuée à l’aide d’un dispositif de création de signature électronique (le « Dispositif »), et constitue un écrit électronique conformément à l’article 1366 du Code civil.
1.2 Les Parties reconnaissent que le Dispositif permet à chaque Partie de disposer d’un exemplaire du présent Contrat sur support durable ou d’y avoir accès conformément au dernier alinéa de l’article 1375 du Code civil.
1.3 Chaque Partie est responsable de la conservation d’un exemplaire du présent Contrat signé électroniquement.
1.4 Les Parties conviennent que la signature électronique du présent Contrat à l’aide du Dispositif, qu’il s’agisse d’une signature dite simple ou avancée, bénéficiera de la même présomption de fiabilité que celle résultant de l’utilisation d’une signature électronique qualifiée au sens de la dernière phrase du deuxième alinéa de l’article 1367 du Code civil et qu’en conséquence, une Partie contestant l’imputabilité de la signature apposée en son nom supportera seule la charge et le risque de la preuve d’un détournement devant l’arbitre ou le juge compétent conformément au principe énoncé à l’article 288-1 du Code de procédure civile.
1.5 Chaque Partie accepte que les stipulations du présent article s’appliqueront mutatis mutandis à tout acte ultérieur qu’elle viendrait à signer en application du présent Contrat et qui serait signé au moyen d’une signature électronique à l’aide du Dispositif.